CGU CGU Neloravique 2026 · En vigueur

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20 avril 2026
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  • [01]

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  • [02]

    Confidentialité

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    Les données collectées sont traitées selon la politique de confidentialité, consultable via le lien en pied de page.

  • [03]

    Propriété intellectuelle

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    Tous les contenus publiés sont protégés par le droit d’auteur. Leur reproduction sans accord écrit est interdite.

  • [04]

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  • [05]

    Utilisation appropriée

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  • [06]

    Liens externes

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  • [07]

    Droit applicable

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    La législation française régit l’ensemble des relations. Tout litige sera étudié par les juridictions compétentes.
  • [08]

    Procédure de contact

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Référence utilisateur

Contact juridique

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E-mail: content@neloravique.sbs

Téléphone: +33 (0)2 07 27 83 76

Adresse: 4 Rue Jules Ferry, 34000 Montpellier France

Date d’effet: 20 avril 2026 Version: v5

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